Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGUETTE PROVENCALE
GRANDS MOULINS MAUREL SAS

Numéro de dépôt :
95568209
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2015

Présentation de la marque BAGUETTE PROVENCALE

Déposée le 7 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAGUETTE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS MAUREL domicilié(e) 148, route des Trois Lucs,13012 MARSEILLE (dossier no 2287066) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2287066) - 13207 - France.

La marque BAGUETTE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGUETTE PROVENCALE est expirée depuis le 7 avril 2015.

GRANDS MOULINS MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : L OUISTITI , GRUAU NEC GRANDS MOULINS MAUREL , LES DEUX PERRUCHES , L'ODALISQUE , L'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE , UMBRELLA , LE GRAND COCOTIER , TETE D'ARABE , LA RUCHE , (Le) Triomphe d'Or


GRANDS MOULINS MAUREL SAS - 148, route des Trois Lucs,13012 MARSEILLE (dossier no 2287066) - 13012 - France - SIREN 056807191


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2287066) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287066 - Publication au BOPI 2005-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522510 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

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